![\"\"](\"https:\/\/camic.ca\/wp-content\/uploads\/community_park_gathering.webp\")
<\/figure>\n\n\n\nLe mod\u00e8le d\u2019assurance mutuelle fonctionne sur le principe de la mutualit\u00e9, selon lequel des personnes ayant des besoins communs s\u2019associent pour se prot\u00e9ger mutuellement. Cette approche est conforme \u00e0 l\u2019objectif initial de l\u2019assurance\u00a0: partager les risques au sein d\u2019une communaut\u00e9 plut\u00f4t que de les transf\u00e9rer \u00e0 une entit\u00e9 \u00e0 but lucratif.<\/p>\n\n\n\n
Comme l\u2019indique le site web de l\u2019ACCAM<\/a>, \u00ab\u2009La particularit\u00e9 d\u2019une compagnie d\u2019assurance mutuelle est que ses client.e.s sont aussi ses propri\u00e9taires, et ce sont eux\/elles qui r\u00e9coltent les b\u00e9n\u00e9fices qu\u2019elle g\u00e9n\u00e8re sur les primes et les investissements.\u2009\u00bb<\/p>\n\n\n\n L\u2019assurance mutuelle a des racines historiques profondes au Canada, en particulier dans les communaut\u00e9s rurales et agricoles. La majorit\u00e9 des mutuelles agricoles canadiennes ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es il y a 100 \u00e0 150 ans pour r\u00e9pondre \u00e0 un besoin sp\u00e9cifique : les compagnies d\u2019assurance \u00e9trang\u00e8res ne s\u2019int\u00e9ressaient gu\u00e8re \u00e0 l\u2019assurance des exploitations agricoles, ce qui rendait les communaut\u00e9s agricoles vuln\u00e9rables.<\/p>\n\n\n\n Ces premi\u00e8res mutuelles d\u2019assurance ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9es par des agriculteurs qui ont mis en commun leurs ressources pour se prot\u00e9ger les uns les autres contre des risques tels que les incendies et autres catastrophes. Cette approche locale de l\u2019assurance refl\u00e9tait l\u2019esprit communautaire et l\u2019autonomie qui caract\u00e9risent encore aujourd\u2019hui le secteur de l\u2019assurance mutuelle.<\/p>\n\n\n\n Aujourd\u2019hui, l\u2019assurance mutuelle a d\u00e9pass\u00e9 ses origines agricoles pour servir divers secteurs, notamment les organisations \u00e0 but non lucratif, les entreprises et les particuliers \u00e0 travers le Canada.<\/p>\n\n\n\n L'Association canadienne des compagnies d'assurance mutuelles (ACCAM) est le porte-parole national du secteur de l'assurance mutuelle au Canada. Avec des membres dans tout le pays, l\u2019ACCAM repr\u00e9sente des assureurs mutuels qui, collectivement, servent des millions de Canadien.ne.s. Ces compagnies vont de petits assureurs \u00e0 vocation locale \u00e0 des organisations plus importantes ayant une plus grande port\u00e9e g\u00e9ographique, tous unis par la structure de propri\u00e9t\u00e9 mutuelle et l'approche ax\u00e9e sur les titulaires de police.<\/p>\n\n\n\n La distinction la plus fondamentale entre les compagnies d\u2019assurance mutuelle et les soci\u00e9t\u00e9s d\u2019assurance par actions r\u00e9side dans la structure de leur actionnariat, qui influe sur tout, des priorit\u00e9s de l\u2019entreprise aux relations avec les assure.e.s.<\/p>\n\n\n\n Dans une compagnie d\u2019assurance mutuelle, les assure.e.s sont les propri\u00e9taires. Lorsque vous souscrivez une police, vous obtenez certains droits en tant que membre, notamment la possibilit\u00e9 de voter sur les questions relatives \u00e0 la compagnie et d\u2019\u00e9lire le conseil d\u2019administration. Cette structure d\u00e9mocratique garantit que les dirigeant.e.s de la compagnie sont responsables devant ceux\/celles qu\u2019ils\/elles servent.<\/p>\n\n\n\n En revanche, les compagnies d\u2019assurance par actions sont d\u00e9tenues par des actionnaires qui peuvent ne pas \u00eatre des assure.e.s. Ces actionnaires ach\u00e8tent des actions de la compagnie et cherchent \u00e0 rentabiliser leur investissement. La principale obligation l\u00e9gale de la compagnie est envers ces actionnaires, et pas n\u00e9cessairement envers les assure.e.s.<\/p>\n\n\n\n Les diff\u00e9rentes structures de propri\u00e9t\u00e9 conduisent \u00e0 des priorit\u00e9s d\u2019entreprise distinctes. Les assureurs mutuels s\u2019attachent avant tout \u00e0 r\u00e9pondre aux besoins \u00e0 long terme des assure.e.s, qui sont \u00e0 la fois client.e.s et propri\u00e9taires. Cela se traduit souvent par une gestion financi\u00e8re plus prudente, des taux de primes stables et une attention particuli\u00e8re port\u00e9e \u00e0 la qualit\u00e9 du service.<\/p>\n\n\n\n Les assureurs par actions doivent trouver un \u00e9quilibre entre le service aux assur\u00e9.e.s et le rendement pour les actionnaires. Cette double obligation peut cr\u00e9er des tensions, en particulier lorsque les attentes en mati\u00e8re de b\u00e9n\u00e9fices \u00e0 court terme entrent en conflit avec les int\u00e9r\u00eats \u00e0 long terme des assur\u00e9.e,s. Les compagnies d\u2019assurance par actions peuvent subir une pression plus forte pour augmenter les primes, r\u00e9duire les indemnisations ou diminuer les co\u00fbts afin d\u2019atteindre les objectifs de b\u00e9n\u00e9fices trimestriels.<\/p>\n\n\n\n La diff\u00e9rence la plus tangible pour les assur\u00e9.e.s est sans doute la mani\u00e8re dont les b\u00e9n\u00e9fices sont distribu\u00e9s. Dans les compagnies mutuelles, les b\u00e9n\u00e9fices (appel\u00e9s exc\u00e9dents) appartiennent aux assur\u00e9.e.s et peuvent \u00eatre restitu\u00e9.e.s sous la forme de<\/p>\n\n\n\n Dans les compagnies par actions, une part importante des b\u00e9n\u00e9fices revient aux actionnaires sous forme de dividendes ou d\u2019augmentation de la valeur des actions. Si les assur\u00e9.e.s b\u00e9n\u00e9ficient de la solidit\u00e9 financi\u00e8re de l\u2019entreprise, ils\/elles ne participent pas directement aux b\u00e9n\u00e9fices.<\/p>\n\n\n\n Les assureurs mutuels ont souvent un lien plus fort avec les communaut\u00e9s qu\u2019ils desservent. Nombre d\u2019entre elles ont \u00e9t\u00e9 fond\u00e9es pour r\u00e9pondre \u00e0 des besoins locaux sp\u00e9cifiques et cette orientation communautaire reste g\u00e9n\u00e9ralement au c\u0153ur de leur identit\u00e9. Comme l\u2019indique le site web d\u2019Axiom Mutual<\/a>, les assureurs mutuels cr\u00e9ent \u00ab\u2009des relations inclusives gr\u00e2ce \u00e0 leur proximit\u00e9 avec les communaut\u00e9s qu\u2019ils desservent\u2009\u00bb.<\/p>\n\n\n\n Les soci\u00e9t\u00e9s par actions, en particulier les plus grandes, peuvent avoir des liens communautaires moins prononc\u00e9s, surtout si elles op\u00e8rent dans plusieurs r\u00e9gions ou pays. Leur culture d\u2019entreprise refl\u00e8te souvent leur statut d\u2019entit\u00e9s cot\u00e9es en bourse, qui met davantage l\u2019accent sur la position sur le march\u00e9 et la valeur actionnariale.<\/p>\n\n\n\n L\u2019assurance publique repr\u00e9sente une troisi\u00e8me grande cat\u00e9gorie dans le paysage de l\u2019assurance au Canada, offrant une couverture par le biais de programmes financ\u00e9s par l\u2019\u00c9tat plut\u00f4t que par des soci\u00e9t\u00e9s priv\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Les programmes d\u2019assurance gouvernementaux sont \u00e9tablis et administr\u00e9s par les gouvernements f\u00e9d\u00e9ral ou provinciaux. Contrairement aux mutuelles ou aux soci\u00e9t\u00e9s d\u2019assurance par actions, ils n\u2019ont pas d\u2019actionnaires ni de titulaires de polices. Ils sont financ\u00e9s par des imp\u00f4ts, des primes ou une combinaison des deux.<\/p>\n\n\n\n L\u2019exemple le plus connu est le syst\u00e8me de sant\u00e9 universel du Canada, qui offre une couverture m\u00e9dicale de base \u00e0 tous les Canadien.ne.s \u00e9ligibles. Les programmes provinciaux d\u2019assurance automobile dans des provinces comme la Colombie-Britannique, la Saskatchewan, le Manitoba et le Qu\u00e9bec repr\u00e9sentent une autre forme d\u2019assurance publique.<\/p>\n\n\n\n Les programmes d\u2019assurance gouvernementaux sont con\u00e7us pour fournir un acc\u00e8s universel ou g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 \u00e0 une couverture essentielle. Ils fonctionnent g\u00e9n\u00e9ralement sur une base non lucrative, avec des primes ou des niveaux de financement fix\u00e9s pour couvrir les demandes d\u2019indemnisation et les co\u00fbts administratifs plut\u00f4t que pour g\u00e9n\u00e9rer des b\u00e9n\u00e9fices.<\/p>\n\n\n\n Ces programmes s\u2019adressent souvent \u00e0 des domaines o\u00f9 l\u2019assurance priv\u00e9e pourrait \u00eatre insuffisante, inabordable ou non disponible pour certaines populations. Ils peuvent constituer un filet de s\u00e9curit\u00e9 garantissant une couverture de base ind\u00e9pendamment des facteurs de risque individuels ou des conditions du march\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Cependant, les programmes d\u2019assurance gouvernementaux peuvent offrir moins de flexibilit\u00e9 dans les options de couverture que les assureurs priv\u00e9s. Ils proposent g\u00e9n\u00e9ralement des polices standardis\u00e9es avec une personnalisation limit\u00e9e, ce qui refl\u00e8te leur mission qui consiste \u00e0 fournir une couverture g\u00e9n\u00e9rale et accessible plut\u00f4t que des solutions sur mesure.<\/p>\n\n\n\n Contrairement aux mutuelles d\u2019assurance, o\u00f9 les assur\u00e9s ont directement voix au chapitre gr\u00e2ce \u00e0 leurs droits de propri\u00e9t\u00e9, ou aux soci\u00e9t\u00e9s par actions, o\u00f9 les actionnaires exercent un contr\u00f4le, les programmes d\u2019assurance gouvernementaux doivent rendre des comptes par l\u2019interm\u00e9diaire de canaux politiques et r\u00e9glementaires. Les d\u00e9cisions politiques, les taux de primes et les conditions de couverture sont g\u00e9n\u00e9ralement fix\u00e9s par le biais de processus gouvernementaux, qui peuvent inclure des consultations publiques, un contr\u00f4le l\u00e9gislatif et des examens r\u00e9glementaires.<\/p>\n\n\n\n Ce contr\u00f4le gouvernemental signifie que les changements de politique peuvent \u00eatre influenc\u00e9s par des consid\u00e9rations politiques ainsi que par des facteurs actuariels et financiers. Si cela peut parfois prot\u00e9ger les assur\u00e9s des augmentations de primes dict\u00e9es par le march\u00e9, cela peut aussi introduire des priorit\u00e9s politiques dans les op\u00e9rations d\u2019assurance.<\/p>\n\n\n\n Les diff\u00e9rents mod\u00e8les d\u2019assurance abordent la stabilit\u00e9 financi\u00e8re et la gestion des risques de mani\u00e8re distincte, en fonction de leurs structures de propri\u00e9t\u00e9 et de leurs obligations principales.<\/p>\n\n\n\n Les assureurs mutuels adoptent g\u00e9n\u00e9ralement des approches d'investissement plus conservatrices, ax\u00e9es sur la stabilit\u00e9 \u00e0 long terme plut\u00f4t que sur la maximisation des rendements \u00e0 court terme. Cela se traduit souvent par un portefeuille d'investissement moins risqu\u00e9, con\u00e7u pour permettre \u00e0 l'entreprise d'honorer ses obligations envers les assur\u00e9s, m\u00eame en p\u00e9riode de ralentissement \u00e9conomique.<\/p>\n\n\n\n Les assureurs par actions peuvent adopter des strat\u00e9gies d'investissement plus agressives afin de g\u00e9n\u00e9rer des rendements plus \u00e9lev\u00e9s pour les actionnaires. Bien que cela puisse accro\u00eetre la rentabilit\u00e9 lorsque les conditions du march\u00e9 sont favorables, cela peut \u00e9galement introduire une volatilit\u00e9 et un risque suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n Les programmes d'assurance gouvernementaux suivent g\u00e9n\u00e9ralement les directives d'investissement \u00e9tablies par la l\u00e9gislation ou les cadres r\u00e9glementaires, avec des degr\u00e9s de conservatisme variables en fonction du mandat et de la structure de gouvernance du programme.<\/p>\n\n\n\n Tous les assureurs doivent maintenir un capital ad\u00e9quat pour r\u00e9pondre aux exigences r\u00e9glementaires et garantir la capacit\u00e9 de paiement des sinistres. Toutefois, les trois mod\u00e8les diff\u00e8rent dans leur fa\u00e7on d'aborder la gestion des exc\u00e9dents (capital au-del\u00e0 des minimums requis).<\/p>\n\n\n\n Les assureurs mutuels consid\u00e8rent que les exc\u00e9dents appartiennent aux assur\u00e9s. Ils peuvent augmenter leurs exc\u00e9dents pour renforcer leur stabilit\u00e9 financi\u00e8re ou pour financer de futures r\u00e9ductions de primes, des am\u00e9liorations de la couverture ou des initiatives communautaires.<\/p>\n\n\n\n Les assureurs par actions trouvent un \u00e9quilibre entre la conservation des exc\u00e9dents et le rendement pour les actionnaires. La pression exerc\u00e9e pour distribuer des dividendes comp\u00e9titifs ou soutenir le cours des actions peut conduire \u00e0 restituer davantage de capital aux actionnaires plut\u00f4t qu'\u00e0 accro\u00eetre les exc\u00e9dents.<\/p>\n\n\n\n Les programmes publics visent g\u00e9n\u00e9ralement \u00e0 maintenir des r\u00e9serves suffisantes pour assurer la viabilit\u00e9 du programme tout en maintenant les primes ou les co\u00fbts pour les contribuables \u00e0 un niveau raisonnable. Les d\u00e9cisions relatives \u00e0 la gestion des exc\u00e9dents peuvent \u00eatre influenc\u00e9es par des consid\u00e9rations de politique publique plus larges que les principes de l'assurance pure.<\/p>\n\n\n\n Tous les assureurs au Canada op\u00e8rent dans un cadre r\u00e9glementaire complet, mais il existe des diff\u00e9rences dans la mani\u00e8re dont les r\u00e9glementations s'appliquent aux diff\u00e9rents mod\u00e8les d'assurance.<\/p>\n\n\n\n Au Canada, la r\u00e9glementation des assurances rel\u00e8ve \u00e0 la fois des autorit\u00e9s f\u00e9d\u00e9rales et provinciales. Les assureurs de droit f\u00e9d\u00e9ral sont supervis\u00e9s par le Bureau du surintendant des institutions financi\u00e8res (BSIF), tandis que les assureurs de droit provincial sont r\u00e9glement\u00e9s par les autorit\u00e9s provinciales en mati\u00e8re d'assurance.<\/p>\n\n\n\n De nombreux assureurs mutuels, en particulier les petits assureurs \u00e0 vocation r\u00e9gionale, sont constitu\u00e9s et r\u00e9glement\u00e9s au niveau provincial. Les grands assureurs par actions sont plus susceptibles d'\u00eatre constitu\u00e9s en soci\u00e9t\u00e9 au niveau f\u00e9d\u00e9ral, en particulier s'ils op\u00e8rent au niveau national ou international.<\/p>\n\n\n\n Les programmes d'assurance gouvernementaux ont g\u00e9n\u00e9ralement leur propre l\u00e9gislation d'habilitation et leurs propres cadres de contr\u00f4le, qui peuvent diff\u00e9rer de ceux qui s'appliquent aux assureurs priv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\nContexte historique\u00a0: Les racines de l\u2019assurance mutuelle au Canada<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Le paysage canadien des mutuelles d'assurance<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Compagnies d\u2019assurance mutuelles et soci\u00e9t\u00e9s d\u2019assurance par actions : principales diff\u00e9rences<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Structure de la propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Priorit\u00e9s de l\u2019entreprise et prise de d\u00e9cision<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
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<\/figure>\n\n\n\nDistribution des b\u00e9n\u00e9fices<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
\n
Culture d\u2019entreprise et orientation communautaire<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Programmes d\u2019assurance gouvernementaux<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Structure et financement<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Couverture et accessibilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Prise de d\u00e9cision et responsabilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Stabilit\u00e9 financi\u00e8re et gestion des risques<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Strat\u00e9gies d'investissement<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Exigences en mati\u00e8re de capital et gestion des exc\u00e9dents<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Cadre r\u00e9glementaire<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
Contr\u00f4le f\u00e9d\u00e9ral et provincial<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
D\u00e9mutualisation et changements structurels<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
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<\/figure>\n\n\n\n